Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HUMINERAL
COMPAGNIE EUROPEENNE D'AGROCHIMIE (SARL au capital de 100 000 F)

Numéro de dépôt :
1517309
Date de dépôt :
27/02/1989
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/02/1999

Présentation de la marque HUMINERAL

Déposée le 27 février 1989 par COMPAGNIE EUROPEENNE D'AGROCHIMIE (SARL au capital de 100 000 F auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « HUMINERAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est COMPAGNIE EUROPEENNE D'AGROCHIMIE (SARL au capital de 100 000 F) domicilié(e) quartier les Allènes, 26130 SAINT PAUL 3 CHATEAUX. - France.

La marque HUMINERAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1517309.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HUMINERAL est expirée depuis le 27 février 1999.

COMPAGNIE EUROPEENNE D'AGROCHIMIE (SARL au capital de 100 000 F a également déposé les autres marques suivantes : HUMIDOR , SOLUSTAR , ORGA-FIX , NUTRIKALI , FERTO-FIX , MAGNI-FIX , SOUPLISOL , OLIGOPLANT , CAMAGRILL , CHLORO-FIX


COMPAGNIE EUROPEENNE D'AGROCHIMIE (SARL au capital de 100 000 F) - quartier les Allènes, 26130 SAINT PAUL 3 CHATEAUX. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-33

Inscription le 10 juillet 1997 - Concession de licence n°239987 - Publication au BOPI 1997-07-10

Inscription le 14 novembre 1994 - Transmission de propriété n°178527 - Publication au BOPI 1994-11-14

Inscription le 30 août 1991 - CONCESSION DE LICENCE n°58112 - Publication au BOPI 1991-08-30

Inscription le 26 avril 1991 - CONCESSION DE LICENCE n°54585 - Publication au BOPI 1991-04-26

Engrais organique.